Dernière mise à jour : 25/05/2024
Bienvenue sur le site https://cecileguieu.fr. Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Cécile Guieu, artiste peintre, dont le siège est situé à Plan de Cuques, immatriculée sous le numéro 45007075000010, ci-après dénommée « artiste », et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée « le Client », souhaitant effectuer un achat via le site internet https://cecileguieu.fr, ci-après dénommé « le Site ».
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Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente des œuvres d’art présentées sur le Site entre l’Artiste et le Client.
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En passant commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. L’Artiste se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
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Les œuvres d’art proposées à la vente sont celles qui figurent sur le Site au jour de la consultation par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Chaque œuvre est accompagnée d’un descriptif établi par l’Artiste.
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Les prix des œuvres sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. L’Artiste se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
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Pour passer commande, le Client doit suivre le processus d’achat en ligne et fournir les informations nécessaires à la validation et au traitement de la commande. Le Client recevra une confirmation de commande par e-mail.
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Le paiement des œuvres s’effectue en ligne par carte bancaire, via une plateforme de paiement sécurisée. L’Artiste se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le Client, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par le Client, ou de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires.
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Les œuvres sont livrées à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la destination. L’Artiste ne pourra être tenue pour responsable des retards de livraison dus aux services postaux ou aux transporteurs.
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Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du Client. L’œuvre doit être retournée dans son état d’origine et dans son emballage d’origine.
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L’Artiste ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation de l’œuvre achetée. La responsabilité de l’Artiste sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
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Toutes les œuvres présentées sur le Site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site ou des œuvres qui y sont présentées, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’Artiste, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
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Les informations et données collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
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Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
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Pour toute question ou information, le Client peut contacter l’Artiste à l’adresse suivante : contact@cecileguieu.fr ou +33 6 41 39 01 28.